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2020 All rights reserved Ratel Roche & Associés Ⓒ - 25 Rue Saint-Didier 75116 Paris, France - CONTACT@bearcub.fr

Conditions Générales d'Utilisation

Conditions générales d’utilisation (CGU)

 

La société RATEL-ROCHE & Associés est une Société par actions simplifiées au capital de 21 000 euros inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 828 627 083, ayant son siège social 25 rue Saint-Didier– 75116 Paris et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR84828627083, représentée par son Président, Monsieur Valentin Ratel.

 

La société RATEL-ROCHE & Associés a pour courrier électronique contact@ratelroche.com et numéro de téléphone 01.42.25.37.53. 

 

 

Tout Internaute qui souhaite utiliser le Site https://www.bearcub.fr/ (ci-après, le « Site ») est réputé avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après, les « CGU »).

 

Il est tenu à chaque visite de prendre connaissance d’éventuelles évolutions de ces dernières, la société RATEL-ROCHE & Associés se réservant le droit de les modifier à tout moment.

 

Ces conditions générales d’utilisation ne sont pas des conditions générales de vente ou des conditions générales de prestations de services.

 

Elles ont vocation à constituer la règle que doit respecter tout Internaute se rendant sur le Site de la société RATEL-ROCHE & Associés, accessible à l’adresse suivante https://www.bearcub.fr/

 

Dernière mise à jour le 03 janvier 2023

 

 

SOMMAIRE

  1. 1 2
  2. 2 Définitions 3
  3. 3 Entrée en vigueur – Durée 3
  4. 4 Objet des CGU 3
  5. 5 Accès au Site 3
  6. 5.1 Accès libre 4
  7. 5.2 Espace personnel 4
  8. 1.1.1 Inscription à l’espace personnel 5
  9. 1.1.2 Espace personnel et mot de passe 6
  10. 1.1.3 Fonctionnalité de l’espace personnel 6
  11. 1.1.4 Suspension et fermeture de l’espace personnel 7
  12. 2 Publicité et promotion sur le site 7
  13. 3 Liens hypertextes 7
  14. 4 Sécurité 8
  15. 5 Données à caractère personnel 8
  16. 6 Cookies 9
  17. 7 Responsabilité de la société RATEL-ROCHE & Associés 9
  18. 7.1 Responsabilité générale 9
  19. 7.2 Responsabilité à l’égard des informations présentes sur le Site 10
  20. 8 Responsabilités de l’Internaute 11
  21. 9 Obligations de l’Internaute 11
  22. 10 Propriété intellectuelle 11
  23. 10.1 Propriété intellectuelle de la société RATEL-ROCHE & Associés 12
  24. 1.1 Propriété intellectuelle des Internautes 13
  25. 2 Tolérance 13
  26. 3 Titres 13
  27. 4 Nullité 13
  28. 5 Domiciliation 13
  29. 6 Litige 14
  30. 7 QUESTIONS ? PROBLEMES ? SUGGESTIONS ? 14

Les termes ci-dessous définis auront entre les Parties la signification suivante :

 

 

 

 

 

 

Les présentes conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du Site par l’Internaute.

 

Les présentes conditions d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation remplacent les présentes.

 

L’Internaute peut à tout moment renoncer à utiliser le Site mais reste responsable de toute utilisation antérieure.

Les présentes CGU ont pour objet de présenter de fixer les conditions d’utilisation du Site, accessible à l’adresse https://www.bearcub.fr/, et l’ensemble des pages du Site.

 

L’Internaute déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d’utilisation.

 

Les présentes conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du Site par l’Internaute.

 

Les présentes conditions d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation remplacent les présentes.

 

L’Internaute peut à tout moment renoncer à utiliser le Site mais reste responsable de toute utilisation antérieure.

L’accès au Site est libre. Il est en principe accessible 24h/24 et 7 jours/7.

 

La société RATEL-ROCHE & Associés s’efforce de fournir un accès de qualité et de permettre aux Internautes d'utiliser les moyens de communication mis à leur disposition dans les meilleures conditions possibles.

 

En raison de la nature et de la complexité du réseau de l’Internet, et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations, la société RATEL-ROCHE & Associés fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour permettre l’accès et l’utilisation du Site. La société RATEL-ROCHE & Associés ne saurait en effet assurer une accessibilité ou une disponibilité absolue du Site.

 

Toutefois, la société RATEL-ROCHE & Associés se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le Site notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles et les serveurs, sans que cette liste ne soit limitative.

 

La société RATEL-ROCHE & Associés n'est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements ou d'une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie du Site ou des services qui y sont associés.

 

La société RATEL-ROCHE & Associés se réserve le droit de compléter ou de modifier, à tout moment, le Site et les services qui y sont disponibles en fonction de l’évolution des technologies.

 

Il appartient à l’Internaute de veiller aux possibilités d’évolution des moyens informatiques et de transmission à sa disposition pour que ces moyens puissent s’adapter aux évolutions du Site.

Certaines parties du Site ou services proposés ne sont accessibles qu’aux seuls Internautes munis d’un compte personnel et d’un mot de passe (ci-après « Membre »), selon les termes et conditions figurant sur le formulaire d’inscription en ligne et les présentes conditions générales d’utilisation.

 

Uniquement l’Internaute ayant la qualité de professionnel peut procéder à la création de cet espace personnel et avoir accès à l’espace personnel. Ces parties ne sont accessibles qu’aux professionnels. Les personnes physiques ne créent pas de compte et n’ont pas accès à l’espace personnel.

 

Le Membre est également un Internaute, mais l’Internaute sans espace personnel n’est pas un Membre.

 

L’Internaute ne disposant pas d’espace personnel s’interdit tout accès à la partie du Site réservée aux Membres et s’engage à ne pas s’introduire ou tenter de s’introduire dans cet espace. Un tel accès sera considéré comme un accès frauduleux au sens des dispositions du Code pénal.

 

Si l’Internaute ne disposant pas d’espace personnel entrait dans un tel espace, sans droit, par inadvertance, il s’engage à en informer l’éditeur du Site à l’adresse suivante : contact@bearcub.fr. 

 

L’Internaute s’engage à considérer que toutes les données dont il aura eu connaissance à l’occasion d’un tel accès à l’espace personnel sont des données confidentielles et s’engage, en conséquence, à ne pas les divulguer.

Pour procéder à la création de cet espace personnel, l’Internaute se rend sur la page suivante : https://www.bearcub.fr/mon-espace

 

L'inscription et l'accès au compte personnel sont réservés exclusivement aux personnes morales pouvant engager la société, majeurs, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site https://www.bearcub.fr/, ainsi que l’adhésion aux Conditions Générales d'Utilisation. La création et l’utilisation de l’espace personnel est gratuite. Les coûts d’accès (abonnement internet notamment) restent en revanche à la charge de l’internaute.

 

Le Membre ayant s’étant inscrit sur l’espace personnel garantit l’exactitude des informations fournies pour les besoins de son inscription aux parties du Site nécessitant un compte personnel et un mot de passe.

 

Le Membre garantit que toutes les informations qu’il fournit lors de son inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il garantit de même qu’elles ne portent aucunement atteinte aux droits de tiers, notamment les droits de la personnalité et les droits de propriété intellectuelle. Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son espace personnel en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.

 

Le Membre est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son espace personnel vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Membre l’engagent dès leur validation. En particulier, le Membre accepte que ses informations puissent être vérifiées.

 

L'internaute doit ainsi fournir impérativement une adresse e‐mail valide, sur laquelle le site https://bearcub.fr/ lui adressera une confirmation de son inscription, qu’il devra valider sous cinq (5) jours calendaires. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire à l’espace personnel.

 

Le processus d’inscription est effectué par le remplissage d’un formulaire disponible à l’adresse https://www.bearcub.fr/users/sign_up. L’utilisateur doit cliquer sur “s’enregistrer” puis remplir le formulaire qui contient les champs email et mot de passe. En cliquant sur le bouton “s’enregistrer” il valide la création de compte. 

 

Il est ensuite redirigé vers une série de pages correspondants à un formulaire d'onboarding contenant les champs suivants : prénom, nom, secteur d’activité et avatar. S’il a bien rempli le formulaire d’onboarding, l’utilisateur sera redirigé vers la création de son pack-sur-mesure.


Le pack sur-mesure est accessible si l’onboarding est complété. Il comprend plusieurs pages dont la première est à l’adresse : https://www.bearcub.fr/pack-sur-mesure/creer-mon-pack

 

L’utilisateur peut sélectionner le type de service auquel il souhaite paramétrer son pack. 

 

Il a le choix entre ces services : social médias, site web, stratégie de communication, référencement et copywriting, graphisme, photos et vidéos. 

 

L’utilisateur peut choisir de combiner plusieurs services. Pour chaque service, le pack s’organise autour de questions-réponses. Pour chaque question, l’utilisateur peut choisir plusieurs réponses sous la forme d’un champ à menu déroulant. 

 

Ces réponses auront un impact sur le prix. L’impact du prix est indiqué pour chaque réponse et s’actualise en direct à la fois au niveau des réponses et à la fois au niveau du prix total du premier mois du service en cours de souscription et du prix total du premier mois de l’ensemble des six (6)  services nommés plus haut.

 

Les différents champs proposés à l’utilisateur pour le pack social médias sont les suivants :

 

Questions

Réponses

Présent sur les réseaux sociaux

Oui, Non

Concernant le contenu que je veux publier sur mes réseaux...

Oui, j'ai besoin de contenu, Non, je vous fournis le contenu, Je ne souhaite pas de contenu

Je souhaite communiquer sur ...

Aucun, Facebook, Instagram, LinkedIN, Autres, Facebook + Instagram, Facebook + LinkedIN, Facebook + Autres, Instagram + LinkedIn, Instagram + Autres, LinkedIN + Autres, Facebook + Instagram + LinkedIN, Facebook + Instagram + Autres, Facebook + LinkedIN + Autres, Instagram + LinkedIn + Autres, Facebook + Instagram + LinkedIN + Autres

Je souhaite avoir la même stratégie éditoriale sur chacun des réseaux

Oui, Non, Sur certains de mes réseaux

Je souhaite publier chaque semaine sur chaque réseau un nombre de post de ....

0, 1, 2, 3, 4, 5, 6

... et un nombre de stories de ....

0, 1, 2, 3, 4, 5, 6

Je souhaite allouer un budget sponsorisation mensuel sur les réseaux sociaux

Oui, Non

... équivalent à

# 0 - 1000

Je souhaite organiser régulièrement un tournage vidéo professionnel...

Oui, Non

...ayant lieu tous les...

mois, 2 mois, 3 mois, 4 mois, 5 mois, 6 mois, Entre 6 mois et 1 an, 1 an et plus, Jamais

Je souhaite publier tous les mois un nombre de vidéos de...

0, 1, 2, 3, 4, 5

... durant chacune....

0 secondes, 10 secondes, 20 secondes, 30 secondes, 40 secondes, 50 secondes, 60 secondes, 70 secondes, 80 secondes, 90 secondes, 100 secondes, 110 secondes, 120 secondes, 130 secondes, 140 secondes, 150 secondes, 160 secondes, 170 secondes, 180 secondes

Je souhaite une modération active ...

Oui, Non

...sur mes réseaux sociaux ...

Instagram, LinkedIN, Instagram + LinkedIn, Aucun

Ma stratégie de modération & acquisition de prospects est la suivante :

Modération basique, Modération +, Modération ++, Modération +++

Je souhaite un rapport de performance tous les mois

Oui, Non

 


Les différents champs proposés à l’utilisateur pour le pack site web sont les suivants :

 

Questions

Réponses

Je veux...

Un site vitrine, Un site e-commerce, Aucun

Sur une base d'...

Un CMS (Wordpress, Shopify ...), Une construction personnalisée, Aucun

Avec un nombre de pages menu de...

# 0 et 30

J'ai besoin de pages de presentation de Services/Produit

Oui, Non

avec un nombre de pages services/produit de...

# 0 et 50

J'aimerais organiser un tournage ...

Photo, Vidéo, Photo & Vidéo, Pas besoin de tournage !

J'ai besoin de visuels pour mes pages menu

Oui, Non

# visuels par page menu (estimation)

# 0 et 30

J'ai besoin de vidéos pour mes pages menu

Oui, Non

# total de vidéos pages menu

# 0 et 10

Durée moyenne des vidéos

# 0 et 180 secondes

J'ai besoin de visuels pour mes pages produits/services

Oui, Non

# visuels par page produits/services (estimation)

# 0 et 30

J'ai besoin de vidéos pour mes pages produits/services

Oui, Non

Vidéos par page produits/services

# 0 et 10

Durée moyenne des vidéos

# 0 et 180 secondes

Concernant mon logo, j'ai besoin de ...

Un nouveau logo, Une refonte de mon logo, J'ai tout ce qu'il me faut !

J'ai besoin d'aide à la rédaction de mes pages menu

Oui, Non

# mots par page (estimation)

# 0 et 5000

J'ai besoin d'aide à la rédaction de mes pages produits/services

Oui, Non

# mots par page (estimation)

# 0 et 5000

Dans quelle langue votre site doit être accessible ?

Aucun, Français, Anglais, Espagnol, Allemand, Autres, Français + Anglais, Français + Espagnol, Français + Allemand, Français + Autres, Anglais + Espagnol, Anglais + Allemand, Anglais + Autres, Espagnol + Allemand, Espagnol + Autres, Allemand + Autres, Français + Anglais + Espagnol, Français + Anglais + Allemand, Français + Anglais + Autres, Français + Espagnol + Allemand, Français + Espagnol + Autres, Anglais + Espagnol + Allemand, Anglais + Espagnol + Autres, Espagnol + Allemand + Autres, Espagnol + Anglais + Allemand, Français + Allemand + Autres, Français + Anglais + Espagnol + Allemand, Français + Anglais + Espagnol + Autres, Français + Espagnol + Allemand + Autres, Français + Anglais + Allemand + Autres, Anglais + Espagnol + Allemand + Autres, Français + Anglais + Espagnol + Allemand + Autres

Je souhaite bénéficier de fonctionnalités complémentaires

Oui, Non

De combien de fonctionnalités ai-je besoin

# 0 et 20

J'ai besoin d'un nom de domaine

Oui, Non

J'ai besoin d'un hébergement

Oui, Non

Souhaitez-vous installer un support analytique

Oui, Non

Souhaitez-vous paramétrer des campagnes de e-mailing

Oui, Non

 

Les différents champs proposés à l’utilisateur pour le pack stratégie de communication sont les suivants :

 

Questions

Réponses

J'ai besoin d'un diagnostic de ma marque (best/worst practices, visibilité, verbatim, pré-recommandations)

oui, non

J'ai besoin d'analyser et d'améliorer mon positionnement de marque

oui, non

J'ai besoin d'analyser mes concurrents proches

oui, non

J'ai besoin d'analyser des concurrents plus éloignés et/ou substituts

oui, non

J'ai besoin d'analyser mes clientèles cibles, proches et eloignées

oui, non

J'ai besoin de créer des fiches persona

oui, non

J'ai besoin d'un plan media : quels supports actionner, comment les actionner, pour quel objectif et à quel prix

oui, non

J'ai besoin d'une charte graphique complète

oui, non

J'ai besoin de contextualiser mon plan et ma charte graphique (mock-ups)

oui, non

 

Les différents champs proposés à l’utilisateur pour le pack référencement et copywriting sont les suivants :

 

Questions

Réponses

Je souhaite obtenir un audit gratuit de mon site

oui, non

Je souhaite préparer mon site au référencement naturel (prestation fixe)

oui, non

Je souhaite faire de la veille sémantique, concurrentielle, et ajuster le contenu du site en fonction

oui, non

Je souhaite établir une stratégie de net-linking

oui, non

Je souhaite créer une page blog (prestation fixe)

oui, non

Je souhaite alimenter mon blog tous les mois avec nombre d'articles de ...

# 0 - 10

Avec un nombre de mots de ...

# 0 - 5000

Je souhaite obtenir un audit SEA de mon site

oui, non

Je souhaite faire de la veille sémantique, concurrentielle, et rédiger mon annonce google ads

oui, non

Mon budget mensuel Google Ads est de ...

# 0 - 10000

J'ai besoin d'un reporting mensuel de mes performances sur les moteurs de recherche

oui, non

 

Les différents champs proposés à l’utilisateur pour le pack graphisme sont les suivants :

 

Questions

Réponses

J'ai déjà une charte graphique mais je veux faire un logo (semi-complexe)

oui, non

Je n'ai pas de charge graphique et je veux faire un logo (complexe)

oui, non

Je veux reprendre/améliorer mon logo (reprise)

oui, non

J'ai besoin d'une palette qui décline et contextualise mon logo et mes éléments graphiques

oui, non

J'ai besoin d'une déclinaison typographique

oui, non

Je souhaite faire des tests multi-support (mock-ups)

oui, non

Je souhaite apporter des corrections et consolider le document

oui, non

J'ai besoin de realiser un visuel pour un objet publicitaire (affiche, t-shirt, tasse, casquette etc...)

T-shirt, Casquette, Tasse, Affiche A0, Affiche A1, Affiche A2, Affiche A3, Affiche A4, Affiche A5, Affiche A6, Affiche A7, Affiche A8, Affiche A9, Affiche A10, Carte de visite

Au nombre de ..

# 0 - 10

J'ai besoin de realiser un visuel pour un objet publicitaire (affiche, t-shirt, tasse, casquette etc...)

T-shirt, Casquette, Tasse, Affiche A0, Affiche A1, Affiche A2, Affiche A3, Affiche A4, Affiche A5, Affiche A6, Affiche A7, Affiche A8, Affiche A9, Affiche A10, Carte de visite

Au nombre de ..

# 0 - 10

J'ai besoin de realiser un visuel pour un objet publicitaire (affiche, t-shirt, tasse, casquette etc...)

T-shirt, Casquette, Tasse, Affiche A0, Affiche A1, Affiche A2, Affiche A3, Affiche A4, Affiche A5, Affiche A6, Affiche A7, Affiche A8, Affiche A9, Affiche A10, Carte de visite

Au nombre de ..

# 0 - 10

 

Les différents champs proposés à l’utilisateur pour le pack photos et vidéos sont les suivants :

 

Questions

Réponses

J'ai besoin de...

Tournage Photo, Tournage Vidéo, Tournage Photo & Vidéo, Je n'ai pas besoin de tournage, j'ai déjà du contenu

Au nombre de...

# 1 - 10

J'ai besoin de photos...

Aucun, Packshot produit, Packshot culinaire, Portrait / Equipe, Environnement / Ambiance, Paysage

Au nombre de ...

# 0 - 200

Avec une retouche....

Pas de retouche, Retouche simple, Retouche simple + détourage, Retouche simple + détourage + retouche graphique, Retouche simple + détourage + retouche graphique + mise en scène

J'ai besoin de photos...

Aucun, Packshot produit, Packshot culinaire, Portrait / Equipe, Environnement / Ambiance, Paysage

Au nombre de ...

# 0 - 200

Avec une retouche....

Pas de retouche, Retouche simple, Retouche simple + détourage, Retouche simple + détourage + retouche graphique, Retouche simple + détourage + retouche graphique + mise en scène

J'ai besoin de photos...

Aucun, Packshot produit, Packshot culinaire, Portrait / Equipe, Environnement / Ambiance, Paysage

Au nombre de ...

# 0 - 200

Avec une retouche....

Pas de retouche, Retouche simple, Retouche simple + détourage, Retouche simple + détourage + retouche graphique, Retouche simple + détourage + retouche graphique + mise en scène

J'ai besoin de photos...

Aucun, Packshot produit, Packshot culinaire, Portrait / Equipe, Environnement / Ambiance, Paysage

Au nombre de ...

# 0 - 200

Avec une retouche....

Pas de retouche, Retouche simple, Retouche simple + détourage, Retouche simple + détourage + retouche graphique, Retouche simple + détourage + retouche graphique + mise en scène

J'ai besoin de photos...

Aucun, Packshot produit, Packshot culinaire, Portrait / Equipe, Environnement / Ambiance, Paysage

Au nombre de ...

# 0 - 200

Avec une retouche....

Pas de retouche, Retouche simple, Retouche simple + détourage, Retouche simple + détourage + retouche graphique, Retouche simple + détourage + retouche graphique + mise en scène

J'ai besoin de vidéos...

Interview / Témoignage, Ambiance / Corporate, Spot publicitaire / clip, Reportage, Animation / Tuto pédagogique, Aucun, Script

Au nombre de ...

# 0 - 10

D'une durée de...

# 10 seconde - 1 heure

Précédée d'un script...

oui, non

J'ai besoin de vidéos...

Interview / Témoignage, Ambiance / Corporate, Spot publicitaire / clip, Reportage, Animation / Tuto pédagogique, Aucun, Script

Au nombre de ...

# 0 - 10

D'une durée de...

# 10 seconde - 1 heure

Précédée d'un script...

oui, non

J'ai besoin de vidéos...

Interview / Témoignage, Ambiance / Corporate, Spot publicitaire / clip, Reportage, Animation / Tuto pédagogique, Aucun, Script

Au nombre de ...

# 0 - 10

D'une durée de...

# 10 seconde - 1 heure

Précédée d'un script...

oui, non

J'ai besoin de vidéos...

Interview / Témoignage, Ambiance / Corporate, Spot publicitaire / clip, Reportage, Animation / Tuto pédagogique, Aucun, Script

Au nombre de ...

# 0 - 10

D'une durée de...

# 10 seconde - 1 heure

Précédée d'un script...

oui, non

 

Chaque pack est accompagné de cases à cocher pour choisir un engagement :  sans engagement, 6 mois d’engagement ou 12 mois d’engagement.  


Une fois que l’utilisateur a sélectionné ses réponses, il doit valider pour chaque pack en cliquant sur le bouton, je m’abonne. 

 

L’utilisateur peut voir et télécharger les conditions générales de vente (ci-après “CGV”) en cliquant sur le lien disponible juste au-dessus du bouton “Veuillez télécharger et lire nos CGV ici”. 

 

L’utilisateur doit ensuite cliquer sur le bouton voir mon panier qui présente un récapitulatif des prestations auquel il veut souscrire accompagné du prix pour chaque prestation ainsi que d’un récapitulatif de l’échéancier sur les douze (12) prochains mois, séparant bien avec et sans engagement. 

 

En cliquant sur le bouton voir le détail, l’utilisateur peut avoir un détail de l’échéancier mois par mois et service par service - dans le cas où il voudrait prescrire à plusieurs services simultanément.

En cliquant sur le bouton “je valide mon pack”, l’utilisateur accède à un formulaire complémentaire, dernière étape avant le paiement. Ce formulaire est accessible pour les utilisateurs inscrits ne l’ayant pas déjà rempli à l’adresse url suivante : https://www.bearcub.fr/question_administrative/indiquer-mes-informations 

 

Ce formulaire présente les champs suivants : raison sociale, votre position dans la société, numéro de SIREN, adresse mail, numéro de téléphone, nombre d’employés dans la société, numéro de TVA intracommunautaire, adresse de la société : ville, adresse de la société : code postal, adresse de la société : n°, voie.

À la validation du formulaire complémentaire, il est redirigé vers une page réservée au paiement géré par stripe. Si le paiement a bien été effectué (réussi ou échoué), il est redirigé vers son espace personnel.

 

L’accès à Bearcub Communication requiert une authentification forte préalable de chacun des Membres pour pouvoir accéder à son espace personnel.

 

Le mot de passe d’accès aux parties du Site réservées aux Membres est strictement personnel et confidentiel.

 

Le Membre est seul responsable de la préservation et de la confidentialité de son mot de passe et des autres données confidentielles associées. Il s’engage à prendre toute mesure utile pour assurer cette parfaite confidentialité, et notamment à le modifier régulièrement.

 

Toute utilisation d’un mot de passe fait présumer de manière irréfragable une utilisation des services du Site par le Membre.

 

Celui-ci s’engage à modifier son mot de passe sans délai en cas de révélation volontaire ou non à des tiers, comme en cas de perte ou d’oubli. 

 

Il est seul responsable de l’utilisation qui sera faite sous son mot de passe jusqu’à ce qu’il ait demandé dans les conditions précitées un changement de ce dernier.

 

Le Membre s’engage à notifier sans délai tous vols de son mot de passe. Cette notification doit être adressée à la société RATEL-ROCHE & Associés par lettre recommandée avec avis de réception.

 

Dans tous les cas, la responsabilité de la société RATEL-ROCHE & Associés ne saurait être recherchée en cas d’usage frauduleux ou abusif ou dû à une divulgation volontaire ou involontaire à quiconque de ses identifiants et/ou mots de passe.

L’espace personnel offre, notamment, les fonctionnalités suivantes :

 

 

Le descriptif de l’espace personnel ne saurait être limitatif et est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des évolutions technologiques ou dans un objectif d’amélioration de l’expérience du Membre ou dans la mise en conformité du site.

La société RATEL-ROCHE & Associés se réserve en tout état de cause la possibilité de suspendre ou fermer l’espace personnel en cas de non‐respect par l'Internaute des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

 

En cas de manquement aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la règlementation en vigueur, la société RATEL-ROCHE & Associés se réserve le droit, sans indemnité et sans préavis, de suspendre l’accès à tout ou partie de l’espace personnel jusqu’à ce que la cause de la suspension ait disparu, voire de supprimer l’espace personnel au regard de la gravité du manquement. L’Internaute reconnaît que la société RATEL-ROCHE & Associés ne pourra être tenue pour responsable à son encontre ou à l'encontre de tiers des conséquences de la fermeture ou de la suspension de l’espace personnel.

 

Une suspension de trente (30) jours non traitée par un internaute entrainera la suppression du compte.

 

Cette suppression, qu’elle intervienne à l’initiative de l’Internaute ou à l’initiative de la société RATEL-ROCHE & Associés, entraine la suppression de toutes les informations liées à l’espace personnel, et ce sans que l’Internaute puisse faire valoir un quelconque préjudice subi à ce titre.

 

Seules les données nécessaires aux documents comptables et pièces justificatives seront conservées conformément aux dispositions applicables afin de permettre à ma société RATEL-ROCHE & Associés de satisfaire à ses obligations légales et réglementaires en la matière.

La société RATEL-ROCHE & Associés se réserve la possibilité de diffuser, à titre gracieux ou payant, des messages publicitaires ou promotionnels sur son site.

La société RATEL-ROCHE & Associés se réserve la possibilité de mettre en place des hyperliens sur son Site donnant accès à des pages web autres que celles de son Site sur lesquels la société RATEL-ROCHE & Associés n’exerce aucun contrôle.

 

La société RATEL-ROCHE & Associés décline toute responsabilité quant aux conditions d’accès à ces Sites, à leur fonctionnement, à leur utilisation des données à caractère personnel des Internautes et quant au contenu des informations fournies sur ces Sites au titre de l’activation des hyperliens.

 

L'Internaute qui dispose d’un site internet à titre personnel et désire placer, à des fins personnelles, sur son site un lien simple renvoyant directement sur la page d’accueil du Site de la société RATEL-ROCHE & Associés, doit obtenir l’autorisation expresse de la société RATEL-ROCHE & Associés pour établir ce lien.

 

En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.

 

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au Site sans l’autorisation de la société RATEL-ROCHE & Associés devront être retirés à première demande de la société RATEL-ROCHE & Associés.

La société RATEL-ROCHE & Associés fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour sécuriser le Site au regard du risque encouru et de la nature des données traitées. Toutefois, la société RATEL-ROCHE & Associés ne saurait être responsable, s’agissant de ce point, qu’en cas de faute prouvée imputable à cette dernière.

 

Il est interdit à l’Internaute d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie du Site. Il s'interdit d’utiliser une méthode d’accès autre que l’interface mise à disposition par la société RATEL-ROCHE & Associés. En cas de découverte d'une telle méthode ou si l’Internaute entre dans un espace réservé, sans droit, par inadvertance, celui-ci s'engage à en informer sans délai la société RATEL-ROCHE & Associés par courrier électronique à l’adresse contact@bearcub.fr afin qu’il puisse prendre les mesures nécessaires.

 

Il est interdit à l’Internaute de supprimer ou modifier des données contenues sur le Site qui n’auraient pas été publiées par lui-même, ou d’y introduire frauduleusement des données ou même d’opérer une altération du fonctionnement du Site. Il veille notamment à ne pas introduire de virus, code malveillant ou toute autre technologie nuisible au Site.

 

Tout accès à un espace interdit sera considéré comme un accès frauduleux au sens des dispositions du Code pénal.

 

L’Internaute s’engage à considérer que toutes les données dont il aura eu connaissance à l’occasion d’un tel accès à un espace non autorisé sont des données confidentielles et s’engage, en conséquence, à ne pas les divulguer.

 

L’Internaute s’interdit notamment de réaliser toute opération visant à saturer une page, les opérations de rebond ou toute opération ayant pour conséquence d'entraver ou de fausser le fonctionnement du Site.

 

L’Internaute s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber le bon fonctionnement du Site.

 

L’Internaute s’engage à ne pas engager d'action qui imposerait une charge disproportionnée sur les infrastructures du Site.

 

L’Internaute accepte les caractéristiques et limites de l’internet. Il a conscience que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels.

 

L’Internaute prend les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses propres données et / ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau internet.

Conformément à la Règlementation relative à la protection des données à caractère personnel, l'Internaute est informé que la société RATEL-ROCHE & Associés, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel.

 

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La société RATEL-ROCHE & Associés ne saurait être tenu responsable :

 

 

 

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Le Site Bearcub Communication offre aux Internautes la possibilité de :

 

 

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L’Internaute reconnaît qu’il utilise le Site Bearcub Communication  à ses risques et périls et qu’il doit procéder à toute vérification nécessaire et/ou utile avant toute utilisation sous sa responsabilité exclusive.



Dans le cadre des présentes CGU, l‘Internaute a été informé qu’il devait s’assurer :

 

 

L’Internaute demeure intégralement et exclusivement responsable de l’exploitation des informations obtenues sur le Site Bearcub Communication.

 

L’Internaute garantit que son activité est légale et que les activités présentées sur le site Bearcub Communication sont conformes à la législation. L’Internaute garantit qu’il possède la totalité des droits sur tous les éléments publiés par la société RATEL-ROCHE & Associés et sur les produits offerts dans le cadre d’une campagne (marques, images, contenus textes, produits, etc.)

 

De manière générale, chaque Internaute s’engage à utiliser le Site Bearcub Communication :

 

 

En cas de mise en cause de la responsabilité de la société RATEL-ROCHE & Associés du fait d’un acte quelconque d’un Internaute, ledit Internaute garantit la société RATEL-ROCHE & Associés contre toute condamnation, indemnité, somme de toute nature qui serait mise à sa charge, en ce compris les frais d’avocats éventuels et d’expertise.

L’Internaute s’engage à n’utiliser le Site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour obtenir des informations et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.

 

Ainsi, il lui est interdit de publier ou de transmettre via le Site tout élément illicite, préjudiciable, diffamatoire, pornographique, haineux, raciste ou autrement attentatoire à la dignité humaine notamment. Au cas où la société RATEL-ROCHE & Associés serait informée de la présence de contenus illicites sur le Site, la société RATEL-ROCHE & Associés serait en droit d'en supprimer immédiatement le contenu et empêcher l’accès au Site à l’Internaute.

 

L’Internaute s’engage, par ailleurs, à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres Internautes du présent Site et de ne pas accéder à des Parties du Site dont l’accès est réservé.

 

Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de la société RATEL-ROCHE & Associés ou des tiers qui lui ont concédé une licence.

 

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